que risque t'on?

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que risque t'on?

Messagepar Petitgris » 12 Juil 2004, 10:53

Avec un peu de discernement (parions sur son existence), le juge fera attention à quelques détails d’importance :
- le nombre de plants
- la quantité d’herbe saisie
- la situation sociale du contrevenant
- la revente ou non des fruits de sa plantation

J’aimerais bien avoir un recensement exhaustif de toutes les condamnations sur ce thème.
Un malheureux planteur placardiens a-t-il déjà effectué 5, 10 ou 20 ans de prison ?
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